Conseil Municipal du 29 novembre 1947




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W178 Page 014Séance du 29 Novembre 1947 - Registre 21W178 Page 014 - Délibération
21W178 Page 015Subvention pour aide aux salariés sans travail - Registre 21W178 Page 015 - Délibération
21W178 Page 016Aménagement du nouveau cimetière - Registre 21W178 Page 016 - Délibération
21W178 Page 017Déplacement de W.C. Villa Lainé|-|Reconstruction bâtiment central Ecole de la Villeneuve - Registre 21W178 Page 017 - Délibération
21W178 Page 018Dégagement de la Place Gasnier-Guy|-|Déviation du chemin du Corps de Garde - Registre 21W178 Page 018 - Délibération
21W178 Page 019Eclairage public - Registre 21W178 Page 019 - Délibération
21W178 Page 020Demande de l'U.S.O. Chelles|-|Demande de l'Association des Sports de Chelles - Registre 21W178 Page 020 - Délibération
21W178 Page 021Stade Municipal - Registre 21W178 Page 021 - Délibération
21W178 Page 022Réajustement des salaires|-|Création d'un emploi de commis au service de voierie|-|Receveur de l'Abattoir|-|Inspection des viandes foraines - Registre 21W178 Page 022 - Délibération
21W178 Page 023Demande de la sécurité sociale|-|Employée atteinte par la limite d'Age|-|Indemnité aux élagueurs|-|Rapatriement des corps des victimes de guerre - Registre 21W178 Page 023 - Délibération
21W178 Page 025Vacations de police|-|Canalisation d'eau rue du Temple - Registre 21W178 Page 025 - Délibération
21W178 Page 026Pompes funèbres-Traite de concession - Registre 21W178 Page 026 - Délibération
21W178 Page 028Centre d'hygiène Sociale|-|Demande de subventions ou crédits - Registre 21W178 Page 028 - Délibération
21W178 Page 029Demande de l'inspecteur des contributions directes|-|Demande de la section des communaux C.F.T.C - Registre 21W178 Page 029 - Délibération
21W178 Page 030Gestion du Marché Public - Registre 21W178 Page 030 - Délibération
21W178 Page 031Commission du marché|-|Garantie pour branchement d'eau|-|Commission des impôts directes|-|Commission paritaire des baux ruraux|-|Syndicat intercommunal du gaz - Registre 21W178 Page 031 - Délibération
21W178 Page 032"Patronage laïque ""l'Avenir""|-|Comité d'érection du monument|-|Arbre de Noël pour les enfants des Ecoles Publiques|-|Questions diverses - Registre 21W178 Page 032" - Délibération